MOULIN DE BELOT
Présentation de la marque MOULIN DE BELOT
Déposée le 10 avril 1991 par LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DE BELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOULIN DE BELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE BELOT est expirée depuis le 10 avril 2001.
LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37